Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 oct. 2022

ADMINISTRATION GENERALE

1. Installation d’un conseiller municipal

2. Election d’un adjoint

3. Désignation d’un conseiller communautaire

FINANCES

4. Indemnités des élus.

5. Motion sur le prix de l’énergie

6. Budget principal – décision modificative n°1

7. Budget annexe de l’assainissement – décision modificative n°1

8. Budget principal – admissions en non-valeur

9. Budget annexe de l’assainissement – admission en non-valeur

10. Redevance d’occupation du domaine public GRDF 2022.

MARCHES PUBLICS

11. Communauté de Communes le grand Ouest Toulousain – modification de la convention de groupement de commande permanent

12. Marché de fourniture et d’acheminement en électricité attribution

EAU-ASSAINISSEMENT

13. Convention de passage de canalisation AEP sur la parcelle an12 SA coopérative

d’habitation

PATRIMOINE

14. Cession de la parcelle AD330 à Monsieur Thibaut Coubès

ENFANCE-JEUNESSE

15. Tarif unique des spectacles jeune public

16. Coût élèves 2022

URBANISME-VOIRIE

17. Dénomination de voie secteur Bontems

18. Dénomination de voies secteur Mondou

19. Intégration de voies dans le domaine public – Merles

20. Intégration de voies dans le domaine public – Mésanges

21. Intégration de voies dans le domaine public – Ribosi

RESSOURCES HUMAINES

22. Recrutement contractuel vacance d’emploi agent du service urbanisme

23. Recrutement contractuel vacance d’emploi responsable administratif du service technique

24. Création d’emplois et modification du tableau des effectifs

25. Chèques Cadhoc 2022

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND OUEST TOULOUSAIN

26. Pacte de gouvernance - avis.

SYNDICAT MIXTE DE LA FORET DE BOUCONNE

27. Rapport d’activités 2021.

QUESTIONS DIVERSES